anciennement CJF (Commissaires de Justice de France).

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Avenir

Avenir, le mouvement pour l'Avenir des Commissaires de Justice

Les lois relatives au dialogue social et à l’emploi des 15 mars 2014 et 17 août 2015 ont parachevé la réforme des règles de représentativité patronale. Elles encouragent le dialogue social dans les TPE. C’est pourquoi nous avons créé Avenir, le mouvement pour l’Avenir des Commissaires de Justice, organisation patronale qui a toute sa légitimité pour veiller pleinement à la sauvegarde des intérêts de l’ensemble des commissaires de justice et renforcer leur place dans le dialogue social.

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Commissaire de Justice : Plus qu’un métier.

« Commissaire de justice qui es-tu ? »

Trois éclairages différents de ce métier seront choisis pour répondre à cette question :

La fonction sociale, la place de l’homme, la qualité nécessaire à tout projet professionnel.

Trois notions seront utilisées pour les illustrer :

Exécution, Ecosophie, Ethique. 

Exécution :

« Pour exécuter, je dénonce puis je saisis »

A l’heure où les œuvres de Leonard de Vinci, Monnet ou Van Gogh sont nourries à la soupe militantiste , où il est nécessaire d’appeler au secours les sorciers de JK Rowling pour établir que le sexe tient de la biologie , où le neurolaser des Men in Black est tombé entre les mains des wokistes , où le Sang de Jul a coulé sur les feuilles mortes de Prévert, où….

Ce vocabulaire imagé nous apparait donc pour le moins archaïque et inadapté.

Il est pourtant possible de justifier ce langage musclé en nous aidant de Montesquieu et de son Esprit des lois.

«… La liberté se trouvant dans les gouvernements modérés,… pour qu’on ne puisse abuser du pouvoir, il faut que par la disposition des choses , le pouvoir arrête le pouvoir. »

Tout est dit par Montesquieu : La Justice garantit la Liberté.

L’avocat défend le droit à la contradiction, le juge garantit les règles de vie en société et le respect des obligations. Il dit vertueusement le droit. Mais si le droit jugé n’est pas appliqué, seule l’exécution des décisions de justice par les commissaires de justice le permet.

L’Exécution des décisions de justice est un droit fondamental reconnu par l’Union Européenne. Sans exécution des décisions de justice, point de démocratie. Il appartient donc au politique de donner à la justice des pouvoirs supplémentaires, extraordinaires, pour permettre aux commissaires de justice, officiers publics et ministériels d’exercer cette mission avec un devoir de responsabilité.

  Le Commissaire de Justice est, par sa fonction, le garant du fonctionnement de la Société, le gardien du temple, Le « garde suisse » de la démocratie.

Ecosophie :

La théorie originelle soutient que l’homme fait partie intégrante de la nature, et non qu’il la domine (doctrine écologique). L’évolution des modes de vie a conduit certains penseurs, artistes, à réinterpréter cette idée pour souligner l’urgence de replacer l’humain au cœur de l’écosystème global. Montesquieu envisageait une justice rendue par l’homme. Comment pouvait-il imaginer des plaidoiries générées par des intelligences artificielles ou des jugements rendus par des robots ?

Les Commissaires de Justice connaissent également cette révolution.

La signification numérique prend progressivement la place de la signification physique. Les technologies blockchain utilisées pour le stockage et la transmission de données sécurisées, prenant la forme de blocs liés les uns aux autres et protégés contre toutes modifications, commencent à jouer un rôle dans le domaine de la preuve, confrontant la force probante de nos constats humains à celle des machines.

Les balbutiements de l’intelligence artificielle permettent déjà d’obtenir la description écrite d’une photographie numérique. L’IA Deviendra-t-elle le fidèle compagnon ou le concurrent redoutable du Commissaire de Justice ?

Que restera-il du constat et de la signification dans dix ans ?  La supériorité de l’homme par rapport à la machine sera-t-elle démontrée en matière de preuve ? Les Commissaires de Justice resteront-ils les uniques tiers de confiance en matière de signification numérique ?

L’exécution des décisions de justice est un droit fondamental.

Il semble donc raisonnable de penser que ce domaine d’activité monopolistique nécessitera toujours une plus-value humaine.

Ne conviendrait-il pas alors de concentrer dès maintenant la réflexion et les actions sur les moyens d’exécution qui pourraient être délégués aux Commissaires de Justice ?

Pour cela, la confiance des pouvoirs politiques et judiciaires doit être absolue.

 « Un grand pouvoir implique de Grandes Responsabilités »

  1. Churchill 1906 / F.D Roosevelt1945 /Spiderman 1962.

Ethique

La définition est simple : Comment faire pour bien faire ?

Si la morale n’est pas discutable et si la déontologie est un simple code de conduite, la réflexion éthique, elle, justifie rationnellement les actions et constitue de bonnes raisons d’agir. Certains théoriciens estiment que quatre conditions cumulatives doivent être remplies pour cela : Ne pas faire de mal, faire du bien, respecter l’autonomie de l’autre, être juste.

Professionnellement, l’éthique est nécessaire pour résoudre les cas complexes et les conflits de valeur. Cette réflexion doit être menée au sein de groupes de sensibilités différentes. Ces règles morales ne doivent pas pouvoir être sujettes à discussion. Elles s’imposent comme évidentes.

Si, nous, Commissaires de Justice, arrivons à faire ce chemin, la reconnaissance professionnelle des pouvoirs publics aidera à la survie d’une profession qu’on peut estimer en danger.

Le comité de rédaction

 

Si vous avez suivi ce chemin et que vous êtes allés au bout de ces 5 minutes, vous en savez un peu plus sur nous et notre vision du futur de la profession de Commissaire de Justice.

5 minutes, 2 fois par mois environ. C’est pour ce second semestre 2024, le temps que vous pourriez consacrer à la lecture de nos dossiers professionnels.

Ils vous seront présentés en deux sessions : une présentation du sujet et de sa problématique, puis des réflexions et des propositions sur le thème choisi.

La voie choisie est celle du « Sans Parti Contre ».

Nos propositions et nos analyses tenteront de remplir les 4 conditions éthiques. Elles seront à chaque parution validées par au moins 4 membres du bureau.

La profession a besoin d’une voix nouvelle. Rejoignez-nous. Nous parlerons mieux et plus fort.

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